1. Éditeur du site
Le site doc-converter.fr est édité par DE BARBANSON NIELS, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial Smooth Engineering.
SIREN : 948 107 297
SIRET du siège : 948 107 297 00020
Numéro de TVA intracommunautaire : FR21948107297
RCS : 948 107 297 R.C.S. Lyon
Adresse : Bâtiment F, 17 rue Gustave Nadaud, 69007 Lyon, France
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Niels de Barbanson, fondateur de Doc Converter.
3. Contact
Pour toute question relative au site ou au service Doc Converter, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : niels.debarbanson@doc-converter.fr
4. Hébergement du site et de l’application
L'interface web Doc Converter, incluant le site public et l'application, est hébergée par Vercel Inc.
Le projet Vercel est configuré sur la région Paris, France (cdg1) pour les traitements côté Vercel applicables.
Les données applicatives du service Doc Converter sont hébergées séparément via Supabase dans la région eu-west-3, correspondant à Paris, France.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, interfaces, visuels, logos et éléments graphiques, sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou réutilisation non autorisée est interdite.
6. Données personnelles
Les traitements de données personnelles réalisés dans le cadre du site et du service sont décrits dans la politique de confidentialité disponible en bas de page.